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Marques déposées par DOMAINE DE LA FRUITIERETODO
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Baron NOURY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baron NOURY
SCEA DOMAINE DE LA FRUITIERE

Numéro de dépôt :
3073851
Date de dépôt :
20/12/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2010

Présentation de la marque Baron NOURY

Déposée le 20 décembre 2000 par DOMAINE DE LA FRUITIERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Baron NOURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est DOMAINE DE LA FRUITIERETODO domicilié(e) Domaine de la Fruitière, 44690 CHATEAUTHEBAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 106 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scp d'Avocats CJA-Beucher - France.

La marque Baron NOURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baron NOURY est expirée depuis le 20 décembre 2010.

DOMAINE DE LA FRUITIERE a également déposé les autres marques suivantes : M de la Fruitière


SCEA DOMAINE DE LA FRUITIERE - Domaine de la Fruitière, 44690 CHATEAUTHEBAUD - France - SIREN 385106976


Scp d'Avocats CJA-Beucher - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Vins.